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Vide grenier d'hiver 2020

par APE MALLEMORT

Le 22 février 2020 de 09:00 à 17:00

Vide grenier d'hiver 2020 - APE MALLEMORT

Notre vide grenier d'hiver, 2ème édition

VIDE GRENIER D'HIVER 2020 - 2ème édition


Rappel : Un vide grenier ou marché aux puces est un acte de commerce soumis au régime des ventes au déballage défini à l'article L 310-2 du Code de commerce.

 

Article 1 :             Le vide grenier est organisé par l’Association des Parents d’Elèves de Mallemort (APE). Il se tiendra la Samedi 22 Février 2020 à la Salle des Fêtes – Place Raoul Coustet – 13370 Mallemort. Seuls les particuliers seront autorisés à y participer.

Article 2 :             Les exposants seront invités à se présenter sur le lieu de la manifestation de 06h30 à 08h30. Aucun exposant ne sera autorisé après 08h30. Ouverture au public de 09h00 à 17h00. Les exposants devront quitter les lieux au plus tard à 18h00. Les exposants devront se présenter avec leur pièce d’identité. Les emplacements seront attribués par les organisateurs, dans la limite des places disponibles.

Article 3 :             Toute inscription incomplète ne sera pas prise en compte. Il est interdit de partager ou sous-louer son emplacement => 1 VENDEUR PAR STAND. Il ne sera pas admis le "partage" de stand entre vendeurs.

Article 4 :             Les exposants devront laisser leur stand dans le meilleur état de propreté possible. Un chèque de caution de propreté de 10 € devra être fournit lors de l’inscription ou au plus tard durant l’installation des exposants. il sera restitué uniquement si la propreté a été respectée. Dans le cas contraire, il sera encaissé à la suite de la manifestation.

Article 5 :             Les organisateurs se réservent le droit de refuser toute candidature ou d’exclure tout exposant qui troublerait le bon ordre et la moralité du vide grenier, ou qui ne respecterait pas le cadre mis à sa disposition.

Article 6 :             Les objets exposés sont sous la responsabilité de leur propriétaire. Les organisateurs ne pourront être tenus responsables en cas de perte, vol ou dégradation, y compris par cas fortuit ou force majeure. Les objets jugés encombrants pourront être exposés, après validation par un membre organisateur, sur la scène de la salle des fêtes. Il comportera alors le même numéro que celui de l’exposant, afin de faciliter les échanges entre exposants et potentiels acheteurs.

Article 7 :             La vente de boissons ou articles alimentaires est interdite. Sur place, une buvette sera mise à disposition par les organisateurs. Une restauration sera également prévue le midi.

Article 8 :             En cas de force majeure ou d’inscriptions insuffisantes entraînant l’annulation de la manifestation, les fonds versés seront rendus sans intérêts, et sans que les exposants ne puissent exercer un recours pour quelque titre que ce soit contre les organisateurs. Les désistements survenus après le 15 février 2020 ne seront pas remboursés.

Article 9 :             L’inscription au vide grenier du Samedi 22 Février 2020 entraîne l’acceptation sans réserve de ce règlement.

Salle des Fêtes

Place Raoul Coustet
13370 MALLEMORT

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