Adhésion/Formation/Licence

par Apnée Immersion des Yvelines

Adhésion valable du 14/09/2020 au 29/12/2021

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Adhésion/Formation/Licence - Apnée Immersion des Yvelines

Adhésion/Formation/Licence

Votre licence a une Assurance Responsabilité Civile  incluse dans le monde entier, pour toutes les activités proposées par la FFESSM. Si cette couverture est la seule légalement obligatoire, la FFESSM attire toutefois votre attention sur l’intérêt à souscrire d’autres garanties nécessaires à la protection de vos activités. Vous êtes libre de vous rapprocher de tout conseil en assurance de votre choix susceptible de vous proposer des garanties adaptées à votre situation. Sachez cependant que votre licence vous permet d’avoir de nombreux contrats à des prix avantageux qui ont été négociés par la FFESSM avec Axa Corporate Solutions et Axa Assistance par Lafont Assurances.

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Informations fiscalité

Le don à Apnée Immersion des Yvelines ouvre droit à une réduction fiscale car il remplit les conditions générales prévues aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts.

Particulier

Particulier : Vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66% du montant de votre don, dans la limite de 20% de votre revenu imposable.

Organisme / Entreprise

Entreprise : l’ensemble des versements à Apnée Immersion des Yvelines permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60% du montant de ces versements, plafonnée à 20000€ ou 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel hors taxe de l’entreprise. En cas de dépassement de plafond, l'excédent est reportable sur les 5 exercices suivants.

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