Adhésion 2018-2019 - ASF91 - Sur le chemin des écoliers

par ASF91 - Sur le chemin des écoliers

Adhésion valable du 01/09/2018 au 31/08/2019

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Adhésion 2018-2019 - ASF91 - Sur le chemin des écoliers

L'adhésion à permet aux familles de bénéficier du soutien de l'association dans le projet de scolarisation de leurs enfants.
Merci de prendre le temps de compléter le formulaire en ligne.


Les informations recueillies à travers le formulaire d'adhésion font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à contact@asf91.fr

Informations fiscalité

Le don à ASF91 - Sur le chemin des écoliers ouvre droit à une réduction fiscale car il remplit les conditions générales prévues aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts.

Particulier

Particulier : vous pouvez déduire 66% de votre don dans la limite de 20% de votre revenu imposable.

Organisme / Entreprise

Entreprise : L’ensemble des versements à ASF91 - Sur le chemin des écoliers permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60% du Montant de ces versements, pris dans la limite de 5 / 1000 du C.A. H.T. de l’entreprise. Au-delà de 5 / 1000 ou en cas d’exercice déficitaire, l’excédent est reportable.

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