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Qui sommes-nous ?

REGLEMENT INTERIEUR DU CANICROSS 30 :

Fait le 19/08/2019 (1ere version)

 

Association Loi 1901 à but non lucratif.

Ce RI a pour but d’assurer avant tout  à la sécurité des adhérents canicross 30 (des binômes Homme/chiens) et des bénévoles de l’association.

Droits d’adhésion et Cotisation :

Le montant de la cotisation club s’élève à 50,00 euros, sont compris la licence a la fédération des sports et Loisirs Canins d’un montant de 25,00 euros.

La cotisation club et la licence sont complémentaires, elles ne peuvent donc être prises individuellement.

Les membres à jour de leur cotisation, ayant rempli le formulaire d’adhésion et fourni les pièces demandées, se verront ainsi couvert par l’assurance souscrite par la Fédération des Sports et Loisirs Canins, à l’entraînement du MARDI, comme en compétition et dans le cadre des événements (ex : participation à un événement communal, démonstrations,…). Toute adhésion aura une durée de validité de 12 mois à compter du 01 Janvier.

 

Le formulaire d’adhésion à l’association ainsi que le formulaire de demande de licence auprès de la FSLC sont obligatoires. Ils seront impérativement accompagnés :

Pour le chien : de la présentation du carnet de vaccination à jour, comprenant également le vaccin antirabique, le vaccin contre la toux du chenil, ainsi que la preuve que le chien est âgé d’au moins 12 mois.

Pour le maître : d'un certificat médical d’aptitude à la pratique du sport (canicross, canivtt, canitrotinette, …) en compétition, nominatif, datant de moins de 1 an pour une nouvelle adhésion ou pour un renouvellement de la 3e année. Dans le cas d’un renouvellement (1ère ou 2e année) un questionnaire de santé devra être renseigné (Décret n° 2016-1157 du 24 août 2016 relatif au certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport).

d'une autorisation parentale fournie en annexe pour les personnes âgées de moins de 18 ans (Seuls les jeunes de plus de 11 ans peuvent devenir membres).

De la validation de prise en compte du présent règlement.

D’une assurance responsabilité civile à jour.

 

 Le conseil d’administration se réserve le droit de refuser tout maître ou chien au comportement indésirable

 

Composition de l’association :

 

·       Conseil d’administration :

 L’association admet un conseil d’administration de 4 personnes, les candidats au bureau doivent remettre leur candidature écrite au Président au moins 15 jours avant l’AG. Le nom des membres sortant et des candidats est porté à la connaissance des membres du club avec la distribution de la convocation à l’A.G.

Les membres actifs répondent aux conditions prévues par les statuts. Ils remplissent un bulletin d’adhésion et payent une cotisation annuelle.

 

·       Bénévoles:

 

Les bénévoles de l’association devront être inscrit sur la liste des bénévoles du Canicross 30 à leur initiative afin d’être assurés lors des diverses manifestations organisées par le club.

 Ils devront fournir les renseignements suivants : Nom, Prénom, date de naissance et certifier d’une assurance responsabilité civile à jour.

Les bénévoles pourront avec l’accord du Président assister à l’A.G.

 

 

Réduction d’Impôt et dons :

 

Pour favoriser l’engagement bénévoles, l’article 41 de la loi n°200-627 du 06 juillet 2000 dite « loi Buffet »(modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives) à complété l’article 200 du code général des impôts en accordant aux bénévoles, sous certaines conditions, le bénéfice d’une réduction d’impôts par les frais qu’ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative.

Toute demande de remboursement Frais/Dons est validée par le bureau et visée par le Président.

 

Les frais concernés sont : Frais de déplacement pour l’enseignement et l’encadrement de l’activité (montant forfaitaire =10 euros). Frais de déplacement pour le fonctionnement du club.

 

Sécurité et Règle de base :

 

Les chiens de 1ère catégorie ne sont pas acceptés.

 Le chien devra toujours être tenu en laisse, conformément à la loi française.

Les chiens de 2ème catégorie devront avoir une muselière leur permettant de s’aérer et boire sans contrainte.

 Aucune maltraitance du maître envers son chien ne sera tolérée.

Aucun chien au comportement dangereux pour les autres membres ou leur chien, ne pourra être conservé au sein du club, à terme provisoire ou définitif.

Le matériel utilisé doit être entretenu, conforme à la réglementation de la FSLC et reste à charge de son propriétaire.

 En CaniVTT, Canitrotinette (entrainement et compétition), le port d’un casque, et des gants est obligatoire. Les lunettes sont fortement conseillées.

Chaque membre est responsable de son matériel et de ses effets personnels. Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de casse.

Chaque membre est responsable et doit s’assurer des soins à apporter à son chien lors d’une activité physique. Il en est de même pour sa propre santé.

 En cas d’accident causé par le maître ou son chien, le club ne peut être en aucun cas tenu pour responsable. Dans un tel cas, l’assurance de responsabilité civile de l’adhérent sera engagée.

A n’importe quel moment, et pour tout manquement à l'une ou plusieurs des règles précitées, un chien et son maître peuvent être arrêtés sous décision d’au moins deux membres du conseil d’administration.

 En ce qui concerne la sécurité du binôme et de son entourage les avertissements ne sont pas obligatoires mais le conseil d’administration peut :

 

 Faire une demande d’examen vétérinaire du chien.

 Faire une demande certificat vétérinaire de bonne santé pour le chien, et un certificat médical d’aptitude physique pour le maître.

Un avertissement pour mauvais entretien du matériel, pouvant blesser le chien, le maître ou toute autre personne ou chien alentour.

 

Formation :

L’enseignement et l’encadrement du canicross étant réglementés, les licenciés sont encouragés à suivre une formation d’encadrants.

En fonction de ses besoins et de sa trésorerie, le club pourra accorder des aides pour la formation des encadrants.

 Ces aides ainsi que leurs montants seront soumis au vote du bureau.

Les encadrants, qui auront reçu une aide de la part du club, devront en retour former  les licenciés.