Cotisation 2023 - 2024
by CSPM (Club Subaquatique des Pennes Mirabeau)
Valid membership from 06 septembre 2023 to 31 décembre 2024L'accès aux services et ressources de l'association est soumis au paiement d'une cotisation adaptée à l'activité choisie. Choisissez le tarif qui vous correspond dans la prochaine étape.
Merci de noter que le tarif choisi sera vérifié avant demande définitive de la licence FFESSM.
NB : Vous prenez la licence dans un autre club ? utilisez le code NOLICE23 pour obtenir 45€ de réduction. Attention, la validation de l'adhésion ne sera confirmée que sur présentation de la licence 2023/2024 nouvellement acquise auprès de votre autre club et non sur présentation de la licence 2022/2023
Tax information
The donation to CSPM (Club Subaquatique des Pennes Mirabeau) is eligible for a tax reduction because it meets the general conditions set forth in Articles 200 and 238 bis of the General Tax Code.
Individual
Particulier : vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66 % du montant de votre don, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.
Organization / Company
Entreprise : l’ensemble des versements à CSPM (Club Subaquatique des Pennes Mirabeau) permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % du montant de ces versements, plafonnée à 20 000 € ou 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel hors taxe de l’entreprise. En cas de dépassement de plafond, l'excédent est reportable sur les 5 exercices suivants.
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