Cotisation 2023 - 2024

by CSPM (Club Subaquatique des Pennes Mirabeau)

Valid membership from 06 septembre 2023 to 31 décembre 2024
Membership deadline has passed! For more information, please contact the organizing association View the page

Tax information

The donation to CSPM (Club Subaquatique des Pennes Mirabeau) is eligible for a tax reduction because it meets the general conditions set forth in Articles 200 and 238 bis of the General Tax Code.

Individual

Particulier : vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66 % du montant de votre don, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.

Organization / Company

Entreprise : l’ensemble des versements à CSPM (Club Subaquatique des Pennes Mirabeau) permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % du montant de ces versements, plafonnée à 20 000 € ou 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel hors taxe de l’entreprise. En cas de dépassement de plafond, l'excédent est reportable sur les 5 exercices suivants.

Secure payment 

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57 members