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by Ecole du chat libre de Toulouse
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- C'est aussi faire un petit geste pour les chats recueillis par l'association, pour encourager les bénévoles et vous nous montrer votre soutien. Le montant des adhésions va bien sûr à l'entretien des chats ( soins, nourriture, litière, entretien du local ). Les adhésions sont considérées comme des dons et sont donc déductibles des impôts à hauteur de 66%. Elles font l'objet d'un reçu fiscal.
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The donation to Ecole du chat libre de Toulouse is eligible for a tax reduction because it meets the general conditions set forth in Articles 200 and 238 bis of the General Tax Code.
Individual
Particulier : vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66 % du montant de votre don, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.
Organization / Company
Entreprise : l’ensemble des versements à Ecole du chat libre de Toulouse permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % du montant de ces versements, plafonnée à 20 000 € ou 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel hors taxe de l’entreprise. En cas de dépassement de plafond, l'excédent est reportable sur les 5 exercices suivants.
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