Collecte Ferme de la Rauze / Foncière Elémentaire
by La Foncière Élémentaire
PARTICIPER À LA CONSOLIDATION DE L'ASSISE FONCIÈRE DE LA FERME DE LA RAUZE POUR ACCUEILLIR UNE NOUVELLE GÉNÉRATION DE PAYSAN·NE·S.
La Foncière Élémentaire est un organisme qui acquiert des terres agricoles et des biens, les soustrait du marché spéculatif et les préserve en tant que ressource commune en confiant l'usage à des paysannes et des paysans.
On parle de la Foncière Élémentaire à la radio, dans les journaux, etc ! Pour en savoir plus, prenez le raccourci et consultez notre page presse en cliquant ici :)
LA TRANSMISSION DES FERMES EST DANS UNE IMPASSE...
...LA FONCIÈRE ÉLÉMENTAIRE PROPOSE UNE ALTERNATIVE...
La Foncière Élémentaire est durablement propriétaire des terres qu'elle acquiert. Elle les confie à des paysannes et paysans pour une production alimentaire destinée prioritairement à des besoins locaux. Elle leur met ces terres à disposition, en toute autonomie, dans le cadre d’un bail environnemental qui garantit des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement et du vivant....DANS LE CADRE JURIDIQUE D'UN FONDS DE DOTATION
La Foncière Élémentaire s’engage à gérer les biens dont elle a la charge et à transmettre leur usage dans le respect de la "Charte des Terres Confiées", texte fondateur qui fédère les membres de la Foncière, ses fermier·e·s et ses contributeurs.Un conseil d’administration pilote la Foncière. Il coordonne les commissions qui assurent son fonctionnement. La recherche du consensus est privilégiée pour toutes les décisions. Ce conseil est constitué de trois collèges : le territoire, les paysans, les sages. Ensemble, ils sont garants d’une gestion désintéressée.
Le premier projet soutenu : La Ferme de la Rauze
+ Plus d'informations sur la Ferme de la Rauze
La ferme cultive actuellement quatre-vingt hectares répartis sur la commune de Le Bourg. Une des spécificités du GAEC est de ne pas être propriétaire des terres qu'il exploite. Près de la moitié des terres sont louées à la famille des 3 associé·e·s actuels du GAEC, l'autre moitié (40 ha) est louée à une quinzaine de propriétaires dont certains souhaitent vendre rapidement. Huit hectares sont en mise à disposition précaire et peuvent donc être repris par les propriétaires à tout moment.
Quinze hectares, parmi les quatre-vingt que loue et cultive le GAEC La Ferme de la Rauze sont actuellement mis en vente, et sont donc à acheter à court terme pour pérenniser l'unité foncière de la ferme.
La Foncière Élémentaire se propose d’acquérir ces terres pour qu’elles restent en fermage à La Ferme de la Rauze.
A quoi servira l'argent collecté ?
- Palier n°1 : 19 000 € La Foncière acquiert 2,30 ha de terre en friches sur la commune de Le Bourg, attribuées par la SAFER.
Wahou !! Votre engagement est fantastique ! Nous avons atteint le premier palier d'un bond !
- Palier n°2 : + 22 000€ (soit 41 000 € cumulés) La Foncière peut acquérir 3,5 ha qui permettront un échange avec un propriétaire en cours d'installation. Celui-ci souhaite reprendre à son compte des terres cultivées par le GAEC depuis 23 ans et totalement imbriquées dans le parcellaire actuel.
Et de deux !!
- Palier n°3 : +28 000€ (soit 69 000€ cumulés)La Foncière achète le sol support des bâtis agricoles actuels et futurs, également siège social de la ferme.
Le 3eme Palier est atteint !!!! C’est extraordinaire ce projet qui avance avec vous !
Les achats sont prévus courant mai, les démarches sont en cours avec le notaire et le conseil d'administration de la Foncière. La Ferme de la Rauze va pouvoir continuer à louer les bâtiments et les terres qu'elle exploite en bio depuis près de 30 ans.
- Palier n°4 : +41 000€ (soit 110 000 € cumulés) La Foncière sécurise 6 ha par une acquisition auprès de 3 propriétaires.
110 000 € c'est par exemple :
- 2 entreprises qui donnent 5 000€
- + 50 personnes qui donnent 1 000€
- + 70 personnes qui donnent 500 €
- + 100 personnes qui donnent 100 €
- + 100 personnes qui donnent 50 €
Vous choisissez où vont vos impôts : votre don est défiscalisable.
Vous pouvez également faire un don par chèque, il vous suffit de remplir le bulletin de don (à télécharger ici)et de l'envoyer accompagné de votre chèque à l'adresse postale de la foncière.
La Foncière, un fonds de dotation, outil de notre contribution monétaire à cette aventure qui permettra l’acquisition de terres et de bâti.
Description of expenditure items
En cours de rédaction
Final beneficiaries of the collection
En cours de rédaction
Carriers of the project
En cours de rédaction
Location of the project
FranceLa salutation des vers de terre, aérateur des sols
La bise des coccinelles à 7 points
Les pies grièches s'associent pour une embrassade
Le clin d’œil du paysage vivant ouvert à tous
La salutation des vers de terre, aérateur des sols
La bise des coccinelles à 7 points
Les pies grièches s'associent pour une embrassade
Le clin d’œil du paysage vivant ouvert à tous
L’élégante révérence des faucons crécerelle et émerillon
Les consommateurs de demain apprécient la résonance de votre geste sur l’avenir
Les compliments de la vie du sol, des mycorhizes aux petits rongeurs
Les paysans de demain vous remercient de rendre la terre agricole accessible
Coup de chapeau des corridors écologiques pour le service rendu à la biodiversité
Recevez le souffle d’air frais d’un territoire bocager en été
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Contribuer à faire de la terre une ressource commune, confiée à des paysans, pour répondre à des besoins locaux dans le respect du vivant.
Tax information
The donation to La Foncière Élémentaire is eligible for a tax reduction because it meets the general conditions set forth in Articles 200 and 238 bis of the General Tax Code.
Individual
Particulier : vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66 % du montant de votre don, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable. Si vous êtes redevable de l’Impôt sur la Fortune Immobilière, vous bénéficiez d’une réduction de votre IFI égale à 75 % du montant de votre don, dans la limite de 50 000 €. Attention la fraction de don ayant donné lieu à réduction d’IFI, ne peut ouvrir droit, parallèlement, à réduction d’IR. Lorsque le don est éligible aux deux dispositifs, le donateur pourra choisir l’un ou l’autre ou bien décider de ventiler son don.
Organization / Company
Entreprise : l’ensemble des versements à La Foncière Élémentaire permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % du montant de ces versements, plafonnée à 20 000 € ou 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel hors taxe de l’entreprise. En cas de dépassement de plafond, l'excédent est reportable sur les 5 exercices suivants.
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