Prise de part sociale
par LE HANGAR ZERO
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Prise de part sociale
Nous sommes ravis de vous accueillir dans la communauté du Hangar Zéro !
Tous les membres de l’équipe vous souhaitent la bienvenue !
Grâce à votre participation, vous deviendrez le propriétaire exclusif d’une ou de plusieurs parts sociales de la Société Coopérative d’intérêt Collectif. Cette propriété vous donne le droit de participer activement aux grandes décisions du projet Hangar Zéro !
Grâce à cette participation, vous apporterez aussi une contribution financière non négligeable pour l’évolution du projet et son efficience dans le temps.
Enfin, grâce à cette participation, vous investissez dans l’avenir de la planète.
Le Hangar Zéro sera sans aucune doute un de ces lieux ou le futur collectif se prépare.
Nous allons pouvoir réaliser ensemble cet endroit unique et participer ainsi activement à la transition écologique !
La Société Coopérative d’Intérêt Collectif.
Généralités.
Une Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) est une coopérative de production régie par le Titre II ter de la Loi 47-1775.
Son sociétariat doit être obligatoirement multiple.
- Une SCIC est une société coopérative de forme commerciale à gestion désintéressée. Sa fiscalité est identique à celle d'une entreprise classique (sauf exonération partielle de l'impôt sur les sociétés). Elle prend la forme d'une SA, SAS ou SARL, à capital variable.
- La SCIC promeut des valeurs collectives et doit avoir un double objectif : efficacité économique et dimension sociale.
- La SCIC a pour objet « la production ou la fourniture de biens ou de services d'intérêt collectif qui présentent un caractère d'utilité sociale ».
Selon le principe général de la coopération, chaque sociétaire dispose d'une et une seule voix à l'Assemblée générale (« un associé, une voix »), indépendamment de ses parts dans le capital social.
Elle réunit autour d'un projet des acteurs salariés avec des acteurs bénéficiaires comme des clients, des usagers, des riverains, et des contributeurs comme par exemple des associations, des collectivités, des sociétés, pour produire des biens ou des services d'intérêt collectif au profit d'un territoire ou d'une filière d'activités.
Ainsi, vous pourrez aisément prendre part aux grandes décisions qui feront le Hangar Zéro.
Pour cela rien de plus, simple, vous recevrez un mail vous confirmant la date et le lieu de la réunion mensuelle qui vous permettra de participer activement aux débats et aux votes.
En souscrivant une ou plusieurs part(s) sociale(s) du HANGAR ZERO vous devenez sociétaire :
- Vous associez aux valeurs d'une transition écologique citoyenne et locale portées par la SCIC du Hangar Zéro, reposant sur une logique d'un développement local et durable, regroupant des initiatives innovantes portées par les habitants eux-mêmes, dans tous les domaines pouvant rendre la ville et son territoire plus résilient : agriculture urbaine, économie circulaire, sobriété, autonomie énergétique, débat démocratique et prise de décision collective.
- Pourrez prendre part aux décisions collectives
- Pourrez participer au développement économique et stratégique de la SCIC
N'hésitez plus ! Rejoignez-nous dans l'aventure !
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