Bulletin d'adhésion 2024
by Le Patrimoine Oublié - Association du Vieux Château de Noyers
Valid membership from 01 janvier 2024 to 15 janvier 2025Adhésion 2024 - tiers.description.customAmount
Vos adhésions contribuent chaque année aux frais de fonctionnement de l'association. Ils nous sont indispensables et nous vous en remercions sincèrement.
Tax information
The donation to Le Patrimoine Oublié - Association du Vieux Château de Noyers is eligible for a tax reduction because it meets the general conditions set forth in Articles 200 and 238 bis of the General Tax Code.
Individual
Particulier : vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66 % du montant de votre don, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.
Organization / Company
Entreprise : l’ensemble des versements à Le Patrimoine Oublié - Association du Vieux Château de Noyers permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % du montant de ces versements, plafonnée à 20 000 € ou 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel hors taxe de l’entreprise. En cas de dépassement de plafond, l'excédent est reportable sur les 5 exercices suivants.
Secure payment