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Fiscalité

Réduction fiscale

Le don à Les Bergers des Pierres - Moselle ouvre droit à une réduction fiscale car il remplit les conditions générales prévues aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts.

Votre don ne vous coûtera que 0 € après réduction fiscale.

Particulier
Organisme
  • Particulier : Vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66% du montant de votre don, dans la limite de 20% de votre revenu imposable.

Notre mission

Apprenons à regarder et à protéger notre patrimoine fortifié

Réunit des passionnés de fortifications et d’histoire. Le but principal est intitulé dans le titre. Faire partager notre passion au plus grand nombre par des visites de sites fortifiés en petit groupe dans toute la France avec documentations.

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Votre don est défiscalisable, car il remplit les conditions générales (articles 200 et 238 bis du CGI). (CERFA n° 11580*03)

- Particulier : de 66% du montant dans la limite de 20% de votre revenu imposable.
- Entreprise : de 60% du montant dans la limite de 0,5% du C.A. H.T.

Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi envoyer :

  • un chèque à l'ordre de : association les Bergers des Pierres - Moselle , 14 rue des merles 57200 Sarreguemines

  • virement bancaire : IBAN : FR76 1027 8056 0000 0208 6020 181 – BIC : CMCIFR2A

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L’association inscrit au tribunal de grande instance de Sarreguemines sous le N° Volume : 40 Folio N° 62 – journal officiel sous N° 5092457 annonce N°27 –N° SIREN : 812759058 – N° SIRET : 81278905800017 – Code Naf : 9499Z – N° TVA : FR20 812759058 – Déclaration au CNIL : n°2034949

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