Adhésions 2020

par Motocultor Fest Prod

Adhésion valable du 09/08/2020 au 09/08/2021

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Adhésions 2020

Si vous souhaitez adhérer à l'association Motocultor Fest Prod, remplissez le formulaire suivant et régler la cotisation de 5euros.

Extrait des statuts de l'Association Motocultor Fest Prod: 

Article 5 : Composition

L’association « MOTOCULTOR FEST PROD » est composée de membres actifs, de membres associés (personne morale), de membres de soutien et de membres bienfaiteurs.

Membres actifs : Toute personne physique âgée de 16 ans révolus à la date de l’Assemblée Générale et à jour de sa cotisation annuelle. Les membres actifs participent activement au fonctionnement de l’association et à la réalisation de son objet.

Membres associés : un représentant par association ou organisme (personne morale) dont l’activité est complémentaire et/ou convergente à l’objet et aux activités de l’association « MOTOCULTOR FEST PROD ».

Membres bienfaiteurs : toute personne physique âgée de 16 ans révolus à la date de l’Assemblée Générale et à jour de sa cotisation annuelle. Les membres de soutien (public) manifestent un intérêt pour la démarche de l’association, de ce fait peuvent participer occasionnellement et librement aux activités de l’association.

Article 6 - Admission

L'acquisition de la qualité de membre actif de l'association est subordonnée à l'agrément du Conseil d'Administration dont la décision en la matière est discrétionnaire et n'a pas à être motivée. Il s'interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres. 

Article 7 : Démission - Radiation

La qualité de membre de l'association se perd par: 

 - la démission, notifiée par lettre simple ou E-mail adressé au Président ou au Secrétaire de l'association

- le décès de personne physique, 

- le non-paiement de la cotisation annuelle

- la dissolution, pour quelque cause que ce soit, des personnes morales, ou leur mise en redressement ou liquidation judiciaire, 

- la radiation prononcée par le Conseil d'Administration à la majorité absolue, pour motif grave ou refus de remplir les engagements résultats des statuts et du règlement intérieur. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d'Administration pour fournir des explications. 


 

Informations fiscalité

Le don à Motocultor Fest Prod ouvre droit à une réduction fiscale car il remplit les conditions générales prévues aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts.

Particulier

Particulier : Vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66% du montant de votre don, dans la limite de 20% de votre revenu imposable.

Organisme / Entreprise

Entreprise : l’ensemble des versements à Motocultor Fest Prod permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60% du montant de ces versements, plafonnée à 20000€ ou 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel hors taxe de l’entreprise. En cas de dépassement de plafond, l'excédent est reportable sur les 5 exercices suivants.

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