Adhésions au RCC

par RÉseau compost citoyen

Adhésion valable du 01/01/2018 au 31/12/2018

Adhésions au RCC

par RÉseau compost citoyen

Choix de l'adhésion

Adhérents

Récapitulatif

Finalisation

adhésion individuelle

Ouvre droit à une réduction d'impôt

15,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

0 ETP

30,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

1 ETP

60,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

2 ETP

70,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

3 ETP

80,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

4 ETP

90,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

5 ETP

100,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

6 ETP

110,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

7 ETP

120,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

11 ETP

160,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

8 ETP

130,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

9 ETP

140,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

10 ETP

150,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

12 ETP

170,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

13 ETP

180,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

14 ETP

190,00 €

Association / Entreprise / Equipementier

Ouvre droit à une réduction d'impôt

15 ETP et plus

200,00 €

Collectivité locale / Syndicat

Ouvre droit à une réduction d'impôt

< 50 000 habitants

200,00 €

Collectivité locale / Syndicat

Ouvre droit à une réduction d'impôt

> 50 000 habitants

400,00 €

Souhaitez-vous ajouter un don à RÉseau compost citoyen en plus de votre adhésion ?

Montant à payer pour la durée de l'adhésion :

Votre don ne vous coûtera que 0 € après réduction fiscale

0 €

Votre don ne vous coûtera que 0 € après réduction fiscale

Adhésions au RCC - RÉseau compost citoyen

Adhésions au RCC

Votre adhésion vous permet de  :
- Échanger, partager, discuter avec d’autres membres du réseau grâce à un groupe de discussion.
- Soutenir la pratique du compostage de proximité et favoriser le développement de ce choix citoyen.
- Être représenté au niveau national auprès des instances.
- Participer à des séminaires et/ou groupes de travail thématiques

Votre adhésion nous permet de :
- Promouvoir et structurer la filière du compostage de proximité.
- Défendre les intérêts du compostage auprès des instances nationales.
- Mettre à votre disposition des outils de développement de la filière et des pratiques du compostage de proximité.
- Structurer la filière du compostage de proximité en émergence.

Informations fiscalité

Le don à RÉseau compost citoyen ouvre droit à une réduction fiscale car il remplit les conditions générales prévues aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts.

Particulier

Particulier : vous pouvez déduire 66% de votre don dans la limite de 20% de votre revenu imposable. Si vous êtes redevable de l’Impôt sur la fortune immobilière, vous bénéficiez d’une réduction de votre IFI égale à 75 % du Montant de votre don, dans la limite de 50 000 euros. Attention la fraction de don ayant donné lieu à réduction d’IFI, ne peut ouvrir droit, parallèlement, à réduction d’IR. Lorsque le don est éligible aux deux dispositifs, le donateur pourra choisir l’un ou l’autre ou bien décider de ventiler son don.

Organisme / Entreprise

Entreprise : L’ensemble des versements à RÉseau compost citoyen permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60% du Montant de ces versements, pris dans la limite de 5 / 1000 du C.A. H.T. de l’entreprise. Au-delà de 5 / 1000 ou en cas d’exercice déficitaire, l’excédent est reportable.

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