Fin de l'adhésion le 01 juin 2017

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Adhésion

Adhérents

Coordonnées

Récapitulatif

Paiement

Étudiant et Doctorant
10,00 €
Jeune professionnel

● Professionnel exerçant ou en poste depuis moins de cinq ans

20,00 €
Professionnel

(Avocat, Juriste, universitaire, CPI ….)

40,00 €
Personne morale
50,00 €
Membre bienfaiteur
100,00 €

Total

0 €

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Adhésion 2016/2017 - Revue de Propriété Intellectuelle du Sud-Est

Adhésion 2016/2017

Ce paiement ouvre droit à la participation à l’assemblée générale Ordinaire de l’association.
La demande d’adhésion sera soumise à l’agrément du Bureau de l’association (Article 6 des Statuts) et le paiement restitué en cas de refus.
L’adhérent déclare accepter intégralement les statuts, de l’association REVUE DE PROPRIETE INTELLECTUELLE qui peuvent être consulté sur le site www.rpise.fr et s’engage à les respecter en toutes leurs dispositions. 

La demande d’adhésion sera soumise à l’agrément du Bureau de l’association (Article 6 des Statuts). Pour les personnes physiques : Déclare avoir connaissance des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 qui règlemente le droit de communication fondé sur le fichier des membres d’une l’association des données personnelles me concernant. 

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