Adhérent SED 2024
by Syndrome-Ehlers-Danlos.com
Valid membership from 01 janvier 2024 to 15 décembre 2024
Une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Syndrome-Ehlers-Danlos.com en abréviation (SED) et noms de domaines sur internet syndrome-ehlers-danlos.com et syndrome-ehlers-danlos.fr
ARTICLE 2 - BUT OBJET
Le but de l'association est de faire découvrir et faciliter la compréhension du Syndrome d’Ehlers-Danlos au grand public et aux malades, de résoudre les problèmes liés au SED ou à des maladies associées déjà reconnus ou à venir, de défendre la prise en charge globale du SED auprès des institutions concernés.
Tax information
The donation to Syndrome-Ehlers-Danlos.com is eligible for a tax reduction because it meets the general conditions set forth in Articles 200 and 238 bis of the General Tax Code.
Individual
Particulier : vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt égale à 66 % du montant de votre don, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.
Organization / Company
Entreprise : l’ensemble des versements à Syndrome-Ehlers-Danlos.com permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % du montant de ces versements, plafonnée à 20 000 € ou 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel hors taxe de l’entreprise. En cas de dépassement de plafond, l'excédent est reportable sur les 5 exercices suivants.
Secure payment
