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par Zéro Déchet Vesoul

Adhésion valable du 01/01/2019 au 31/12/2019

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Adhésion à Zéro Déchet Vesoul / Tarif réduit : (- de 18 ans, étudiants, chômeurs, bénéficiaires du RSA ou personnes s'estimant en situation difficile)

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Informations fiscalité

Le don à Zéro Déchet Vesoul ouvre droit à une réduction fiscale car il remplit les conditions générales prévues aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts.

Particulier

Particulier : vous pouvez déduire 66% de votre don dans la limite de 20% de votre revenu imposable.

Organisme / Entreprise

Entreprise : L’ensemble des versements à Zéro Déchet Vesoul permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60% du Montant de ces versements, pris dans la limite de 5 / 1000 du C.A. H.T. de l’entreprise. Au-delà de 5 / 1000 ou en cas d’exercice déficitaire, l’excédent est reportable.

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