Guide des Associations Loi 1901

On estime à 1 300 000 le nombre d’associations en activité en France avec 70 000 nouvelles associations créées chaque année. Ce succès s’explique en partie par la loi de 1901 qui reconnait que tout citoyen peut choisir librement d’être membre ou non d’une association. Cette loi instaurée par la IIIe république prévaut la liberté d’association.

Nous avons eu envie de créer ce blog, et ces articles en particulier, car nous sommes persuadés que le milieu associatif est créateur d’un lien inestimable pour le vivre ensemble dans notre société. C’est pourquoi, pour vous aider à participer à la vie associative française, nous vous donnons toutes les ressources dont vous avez besoin. Et parce que créer, gérer ou financer une association peut sembler une lourde tâche, nous avons rassemblé les termes utilisés dans la vie associative : nous vous donnons des indications sur les moments clés et/ou obligatoires des associations, des conseils pour les organiser, des recommandations pour les anticiper,… Bref, nous vous accompagnons afin que votre engagement soit un plaisir !

Association : Définition et catégorisation

Quelle est la définition et le but d’une association loi 1901 ?

Selon l’article 1 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association :

l’association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations

À ce titre, une association est libre de s’organiser et n’a aucune obligation légale d’être déclarée.

Toutefois, celles qui sont déclarées peuvent sans autorisation spéciale, ester en justice :

guichet association illustration

(article 6 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association modifié par la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 — art. 74)

Les différentes formes d’associations

Il existe quatre formes d’associations L1901 :

L’association déclarée

Elle doit être rendue publique par les soins de ses fondateurs via une insertion dans le journal officiel des associations.

L’association « de fait » ou « non déclarée »

Elle n’a pas la capacité juridique d’une personne morale. Par ailleurs, elle n’a pas de nom ni de siège social.

L’association reconnue d’utilité publique

Elle bénéficie d’une grande capacité juridique sous conditions.

L’association agréée

L’agrément ne résulte pas de la loi 1901, mais les associations L1901 peuvent demander l’agrément d’un ministère pour bénéficier de certains avantages : aides et subventions, plus de capacité juridique…

Les rôles des associations

Quelle que soit la forme de l’association, elle assume quatre rôles :

  • Partage d’un loisir entre les membres
  • Défense des intérêts de tous les membres
  • Diffusion et promotion d’idées
  • Rôle caritatif et humanitaire

Bon à savoir

Selon la loi 1901, la reconnaissance d’utilité publique ne s’applique pas dans les départements de la Moselle, du Haut-Rhin et du Bas-Rhin.

Les différents types d’associations

On peut retrouver plusieurs types d’associations selon leurs activités, mais les plus courantes sont :

Les associations de Sport et Loisirs

associations de Sport et Loisirs illustration

Elles doivent être déclarées à la préfecture, peuvent s’affilier à une fédération sportive et demander l’agrément jeunesse et sport si elles veulent bénéficier de certains avantages : cours sportifs, embauche entraîneurs, organisation d’événements sportifs, participation à des manifestations sportives…

À noter qu’une association sportive est tenue d’adopter un règlement intérieur conforme aux règles prévues par la fédération sportive à laquelle elle est rattachée.

Les associations d’Art et Culture

Associations d'Art et Culture Illustration

Les associations culturelles, telles que les associations du spectacle vivant par exemple, sont déclarées à la préfecture et doivent demander un numéro Siren d’association. Si elles sont sujettes à la TVA, le taux est différent en fonction du nombre de représentation.

Les associations Humanitaire et de Santé

Associations Humanitaires et de Santé Illustration

Pour pouvoir recevoir des dons et des legs, mais aussi pour bénéficier d’avantages fiscaux, les associations humanitaires doivent demander la reconnaissance d’utilité publique auprès du Conseil d’État. Selon leur objet associatif, ces structures s’adressent à toutes les personnes en difficultés (drogues et addictions, exclusion sociale, SDF, migrants, fin de vie, malades, victimes de maltraitance, de catastrophes et de guerres, pays en voie de développement).

Les associations d’aide à la personne

Associations d'aide à la personne Illustration

Ces types d’associations s’occupent entre autres de garde d’enfants, de soutien scolaire, d’assistance aux personnes âgées ou handicapées, de soins d’esthétique à domicile, d’assistance dans les actes quotidiens à l’exclusion des soins relevants d’actes médicaux, etc. En principe, leurs activités concernent 4 catégories :

  • Les services à la famille :
  • Les services aux personnes dépendantes ;
  • Les services aux personnes ayant un besoin temporaire d’aide à domicile ;
  • Les services de la vie quotidienne.

Les associations d’aide à la personne doivent au préalable obtenir un agrément délivré par l’État ou une autorisation du conseil départemental suivant leur statut (mandataire ou prestataire). Par ailleurs, elles ont l’obligation de se conformer à un cahier de charges fixé par arrêté ministériel.

Tout savoir sur la création d’association

Qui peut créer une association ?

La loi 1901 est claire, tout citoyen peut librement devenir membre ou non d’une association. Ainsi, peut créer une association toute personne physique majeure ou mineure émancipée en mesure de contracter, sauf incapacité prévue liée notamment à l’âge ou à une défaillance.

En outre, selon l’article 2 bis de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association modifié par la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 — art. 43 :

  • Tout mineur âgé de moins de seize ans, sous réserve d’un accord écrit préalable de son représentant légal dans les conditions prévues à l’article 1990 du Code civil ;
  • Tout mineur âgé de seize ans révolus dans les conditions prévues à l’article 1990 du Code civil.

Bon à savoir

Sauf opposition expresse du représentant légal, le mineur peut accomplir seul tous les actes utiles à l’administration de l’association, à l’exception des actes de disposition.

Comment créer une association ?

Bien que les démarches de création d’une association soient relativement souples, les fondateurs sont quand même tenus de respecter certaines formalités :

Déclaration gratuite d'une association illustration

Rédiger les statuts

Le fondement d’une association repose sur la signature d’un contrat (ce sont les statuts) établi par 2 personnes au minimum. Les statuts sont des contrats de droit privé. À ce titre, ils sont rédigés librement sauf restriction prévue par la loi ou par les statuts eux-mêmes.

Déclarer l’association initialement

La déclaration se fait auprès du greffe des associations en préfecture ou en ligne (pour les associations Loi 1901). Elle donne lieu à une publication dans le journal officiel des associations ou JOAFE. Cette déclaration gratuite, n’est pas obligatoire, (sauf pour certaines associations), toutefois fortement recommandée. Elle permet de bénéficier de nombreux avantages, et facilite les démarches, comme par exemple, l’ouverture d’un compte bancaire.

Identifier et immatriculer l’association

Quand l’association est déclarée en préfecture, elle est automatiquement inscrite au répertoire national des associations ou RNA par le greffe des associations et reçoit un numéro d’identification attribué à vie. Pour information, le RNA recense l’ensemble des informations sur les associations. Il est géré par le ministère de l’Intérieur.

Par ailleurs, l’immatriculation au répertoire Siren (système informatique pour le répertoire des entreprises et des établissements) est obligatoire si l’association :

  • Souhaite solliciter des subventions auprès de l’État ou des collectivités territoriales
  • Veut embaucher des salariés
  • Envisage d’exercer des activités qui nécessitent le paiement d’une TVA ou de l’impôt sur les sociétés.

Bon à savoir

Le répertoire Sirene enregistre toutes les entreprises et les associations ainsi que leurs établissements.

Financer son association

Comment financer une association ?

Selon les chiffres, 92 % des associations ont un budget annuel inférieur à 75 000 euros, et 5 % ont un budget annuel supérieur à 150 000 euros. La bonne nouvelle, c’est qu’une association a la possibilité de se financer de plusieurs façons : recettes d’activités (vente de biens, organisation d’activités..) , cotisations, dons et legs, subventions, appels à projet et concours, cagnotte en ligne /crowdfunding, financements privés et publics, mécénat, sponsoring

Dans les détails :

Les très petites associations ou TPA, notamment des secteurs culturel, loisir, et sportif, sont principalement financées par les cotisations de leurs membres. Il s’agit généralement des participations des adhérents pour service rendu.

financer une associations grâce aux cotisations illustration"
Financement publics et subventions pour les grosses associations illustration

Les associations de taille importante sont essentiellement financées par des financements publics.

Les associations sans salariés (84 % des associations Loi 1901) sont financées par des ressources privées issues principalement de ventes organisées au cours de manifestations publiques telles que les kermesses, les tombolas

Financement par ressources privées, événement ou vente illustration

Une association peut-elle recevoir des dons ?

En principe, toutes les associations peuvent recevoir des dons manuels. Toutefois, les donations et les legs ne concernent que certains types d’associations.

À noter que les dons aux associations profitent à la fois aux donateurs et aux bénéficiaires : réduction d’impôts pour les premiers et crédit d’impôt pour les seconds.

Comment organiser un événement associatif ?

En fonction du type de celui, pour un événement associatif réussi, vous pouvez suivre les étapes suivantes :

Comment organiser un événement associatif ? Les étapes : Définir les objectifs de l’événement ; Donner un cadre à la manifestation ; Communiquer sur l’événement ; Créer un lien d’inscription ; Envoyer les invitations ; Suivre l’événement ; Demander un retour. Infographie

Vie associative

Vous êtes curieux de connaître les particularités de la gestion d’une association ? Vous avez sauté le pas et vous avez décidé de créer la vôtre ? Vous vous lancez dans la vie associative en entrant dans le bureau d’une asso ? Super bonne nouvelle : le monde associatif est très riche et mène des projets associatifs très enrichissants. Que vous développiez une nouvelle structure ou que vous en rejoigniez une déjà existante, que l’association soit de petite envergure ou bien plus grande, que les membres soient des personnes fidèles, piliers de l’association, ou tous des nouvelles recrues, vous allez devoir comprendre les particularités de la vie associative.

Nous sommes tous d’accord pour dire que le mot “administration” fait (un peu) peur… Rassurez-vous ! Vous n’êtes pas le seul à vous poser des questions sur la gestion de votre association : Conseil d’Administration ou Assemblée Générale ? Les deux sont-ils obligatoires d’ailleurs ? Qui sont les membres nécessaires pour qu’un bureau associatif soit complet ? Procès-verbal d’AG, rapport moral, rapport financier : que représentent tous ces documents ?! Pas de panique ! Les réponses à vos questions se trouvent dans notre blog.

Faut-il rédiger un règlement intérieur ?

Sur le plan légal, la rédaction d’un règlement intérieur n’est pas obligatoire. Mais il peut être utile pour donner plus d’informations sur le fonctionnement de l’association. Pour faire court, le règlement intérieur est destiné à compléter les statuts.

Comment modifier les statuts d’association ?

Certaines informations qui figurent dans les statuts de l’association peuvent changer en cours de vie. Ces changements doivent être communiqués, sous peine de sanctions pénales. Pour modifier les statuts d’une association, il faut :

convocation à une assemblée générale illustration

Une association peut-elle communiquer ?

Les raisons de communiquer sont multiples et diverses pour une association ! En principe, toutes les associations L1901 peuvent communiquer sur leurs activités (presse écrite, tracts, panneaux d’affichage…), sous certaines conditions :

  • Les emplacements d’affichage utilisés sont réservés à cet effet ;
  • Les informations ne sont pas trompeuses ;
  • La publicité n’est pas très importante.

Toutefois, exception est faite sur les associations qui régissent des villages de vacances. Ces types d’associations ne peuvent pas communiquer sur leurs activités, y compris à destination de leurs adhérents.

Comment fermer une association ?

Quelle que soit la raison de dissolution d’une association L1901 (décision des membres, dispositions statutaires, décision de justice ou administrative), la décision doit s’accompagner de certaines formalités :

  • Nommer des liquidateurs
  • Restituer les apports
  • Transmettre le patrimoine
  • Déclarer la fermeture de l’association auprès du greffe des associations
  • Publier une annonce légale au JOAFE
  • Déclarer la dissolution à l’Insee si l’association est immatriculée au répertoire Siren.

Association et fiscalité

Quelle fiscalité pour une association ?

En règle générale, une association à but non lucratif n’est pas soumise aux impôts commerciaux, c’est-à-dire l’impôt sur les sociétés, la TVA, contribution économique territoriale. Par contre, les associations à but lucratif (loi 1908) sont soumises aux impôts commerciaux. Et ce, afin qu’elles soient mises sur le même pied d’égalité que les entreprises en termes de fiscalité. Toutefois, elles peuvent demander une exonération d’impôts en vertu d’une disposition particulière de la législation fiscale.

De plus, selon leurs activités, les associations peuvent être soumises à la :

  • Taxe foncière et d’habitation : cas des associations qui occupent des locaux associatifs ;
  • Redevance audiovisuelle si l’association installe une télévision dans son local ;
  • Taxe d’apprentissage due notamment par les associations soumises à l’impôt sur les sociétés au titre de l’article 206 du code général des impôts.

Comment obtenir le statut d’association d’utilité publique ?

Pour être reconnue d’utilité publique par décret en Conseil d’État, l’association doit répondre à certains critères :

Le statut d'utilité publique illustration
  • Être d’intérêt général 
  • Avoir une influence dépassant son cadre local ;
  • Avoir au moins 200 adhérents ;
  • Disposer d’un fonctionnement démocratique et organisé ;
  • Avoir une solidité financière (46 000 euros de ressources annuelles au minimum) ;
  • Être active depuis au moins 3 ans.

La demande de reconnaissance d’utilité publique est rédigée sur papier libre et adressée au ministère de l’Intérieur.

Bon à savoir

La demande doit être signée par toutes les personnes compétentes conformément aux statuts.

Gestion des bénévoles et salariés

Quelles sont les parties prenantes des associations ?

Toutes les organisations associatives rassemblent de nombreux individus. Ces personnes ont des rôles et des missions différentes selon leur statut  : 

  • Les membres et fondateurs font partis de l’organe de direction de l’association, ils prennent les décisions sur l’évolution de la structure. 
  • Les bénévoles, qui sont au nombre 22 millions en France, font vivre 1,5 millions d’associations ! Des missions leur sont proposées et peuvent être diverses et variées : comptabilité, animation, communication, gestion administrative, etc. 
  • Les adhérents sont des parties prenantes lors des assemblées générales, ils oeuvrent au développement des associations et peuvent également en être des usagers. 
  • Les salariés des associations (employés associatif) représentent 1,8 millions de personnes en France dans plus de 165 000 assos. Soit seulement 10% des salariés du secteur privé. 
  • Les donateurs soutiennent les causes et projets des associations grâce à des dons financiers, matériels ou de compétences. 
  • Les jeunes s’investissent de plus en plus pour des causes associatives en faisant du bénévolat ou en s’engageant dans un service civique par exemple. 
  • Les indépendants/ intermittents peuvent aussi être des parties prenantes des associations notamment lorsqu’une asso a un besoin ponctuel ; organisation d’un événement, mise en place d’outils, création d’une charte graphique,…

Vous avez besoin de nouveaux bénévoles pour faire fonctionner votre association  ? Vous souhaitez faire découvrir l’engagement associatif à de jeunes générations ? Vous vous questionnez sur les types de contrats à établir, les statuts à définir pour chaque individus, les avantages de chacuns,… N’attendez plus ! Découvrez dans ces articles tout ce qu’il faut savoir sur les parties prenantes du secteur associatif en matière de ressources humaines. 

Acteurs Externes et Partenariats

Des acteurs externes pour chaque besoin associatif

Le monde associatif se compose d’un maillage de différents acteurs. Ils soutiennent, accompagnent, aident, apportent des réponses collectives dans les projets des associations. Mais qui sont ces acteurs qui appartiennent à leur réseau externe ? 

  • Fédérations, fondations, fonds de dotation, maisons des associations, et réseaux associatifs sont très proches des associations et les aident dans leurs projets. Ils apportent de l’information actualisée sur le secteur associatif, et mutualisent les ressources dans un intérêt général public. 
  • L’Etat, les collectivités et autres acteurs de l’accompagnement sont aussi des parties prenantes dans le monde associatif, ils apportent un soutien financier et favorise un lien social local. 
  • Les entreprises peuvent aussi être en lien avec les associations. Elles peuvent leur permettre de diversifier leurs ressources tant sous la forme matérielle que financière au cours d’un mécénat, d’un sponsoring ou encore d’un parrainage. 
  • Pour se tourner vers le grand public, les associations peuvent se tourner vers la presse. Et pour cause : favoriser les relations presse au sein d’une association peut lui permettre d’avoir une meilleure visibilité sur ses initiatives et projets et d’être encore plus crédible auprès de ses publics. 
les partenaires pour les associations illustration

Vous souhaitez comprendre le maillage qui touche au monde associatif ? Savoir identifier les acteurs qui peuvent vous accompagner ou vous aider ? Ou encore intégrer de nouveaux financements,… ? Découvrez dans nos articles, les acteurs vers qui vous pouvez vous tourner selon vos besoins et vos projets. Nous vous conseillons et recommandons sur les démarches à mener pour de potentiels collaborations avec les acteurs externes. 

Actualités du Secteur Associatif Français

Quels sont les chiffres clés du monde associatif en France ? 

L'actualité du secteur associatif français illustration

Facteur de liens sociaux, le secteur associatif représente aujourd’hui 1,3 million d’assos actives avec chaque année environ 70 000 nouvelles structures créées. Le monde associatif c’est aussi 165 000 assos employeurs avec 1,8 million de salariés et un PIB atteignant 3,2%. Ce secteur est aussi facteur de rassemblement et d’engagement ! En effet, plus de 22 millions de bénévoles et 80 000 jeunes volontaires en service civique animent les associations dans des domaines tels que la culture, le sport, les loisirs, la santé, le social caritatif,… Les associations font parties du quotidien de chaque français : elles accueillent les enfants dans les clubs de sport, elles s’occupent des personnes fragiles, elles organisent des événements culturels (festivals, concerts, spectacles,…) et bien plus encore ! Tous les français et françaises sont en lien avec au moins une association.

 

Un secteur qui ne cesse d’évoluer

Le secteur associatif est un milieu qui évolue d’année en année, avec la professionnalisation des métiers, la raréfaction des ressources qui pousse les structures à s’adapter et à trouver de nouveaux financements,…
Le monde associatif est en lien avec le numérique, qui lui  aussi évolue avec les échanges en temps réel, la mobilité des connections, ou encore l’utilisation massive d’internet. La gestion du temps est également devenue une priorité pour les associations pour : trouver des bénévoles, collecter des dons, créer un événement… 

Découvrez dans ces articles, les chiffres clés du secteur associatif français, de nombreuses astuces, témoignages et retours d’expériences pour vous aider dans la gestion de votre association et votre utilisation d’outils numériques. Vous trouverez également toutes les informations sur le monde associatif, les lois, les acteurs, les évolutions… Le secteur associatif n’aura plus de secret pour vous !


N’hésitez pas à lire, parcourir et partager les informations que vous trouverez dans notre blog avec les autres membres de votre asso et les associations que vous connaissez. Les articles sont là pour ça : aider et accompagner un maximum d’association dans leur gestion; classés par catégories, vous pouvez également les chercher par mots clés 😉


Bonne lecture

 

Les associations et les clubs ont enfin leur newsletter !

Vous souhaitez savoir ce qui se dit dans le monde associatif ? Ne perdez pas le fil !
Chaque mois, l’équipe HelloAsso vous sélectionne un condensé des actualités du secteur.